Le règlement intérieur

Règlement intérieur du collège Sainte-Claire 2022-2023

L’établissement a vocation pédagogique et éducative, chacun, adulte ou jeune, doit témoigner d’une attitude tolérante et respectueuse envers autrui.
Le règlement intérieur est le document de référence pour l’action éducative.

I – RÈGLES DE VIE

1 – LE COMPORTEMENT DE L’ÉLÈVE

Le comportement doit être basé sur le respect de l’autre et de la vie en groupe.

Chaque élève est soumis à l’obligation d’assiduité : il doit participer au travail scolaire, respecter les horaires d’enseignement, le contenu des programmes, les modalités de contrôle des connaissances et assister à toute réunion concernant le suivi de sa scolarité (sauf autorisation exceptionnelle) notamment les réunions de PPJ (Parcours Personnalisé du Jeune).

Les élèves veillent à adopter une tenue vestimentaire décente (les shorts, jeans troués, jupes ou robes mini, décolletés, tee-shirt ventre-nu, tongs, piercings, sont interdits). Pour tous les élèves, filles comme garçons, aucun sous-vêtement ne doit être visible quelle que soit la posture. Les élèves seront présents à l’intérieur des locaux tête nue avec une coiffure sobre.

Toute nourriture ou boisson extérieure sont interdites dans l’enceinte de l’établissement hormis dans le cadre d’un événement avec autorisation exceptionnelle (pas de goûter sauf s’il est organisé à l’occasion d’une manifestation. Les goûters sont fournis par l’établissement pour les élèves inscrits aux options finissant à 18h).

L’utilisation du téléphone portable, des Ipad et des montres connectées est strictement interdite au sein de l’établissement ou à l’extérieur dans le contexte d’une situation de groupe classe. Compte tenu des risques liés aux abus, violence et harcèlement, les « groupes de classe » sur les réseaux sociaux sont fortement déconseillés. L’établissement signalera systématiquement tout débordement aux autorités. Le portable doit être éteint sur le temps de présence au collège. En cas de nécessité, les élèves doivent s’adresser à un adulte responsable qui lui permettra de téléphoner depuis la vie scolaire. Les parents ne peuvent communiquer avec leur enfant que par l’intermédiaire de l’établissement.

Tout objet confisqué ne sera remis qu’aux parents de l’élève au cours d’un rendez-vous auprès d’un cadre de direction.

Tout document ou propos portant atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la moralité ou à la religion est interdit dans l’enceinte et aux abords du collège.

La prise de photos est strictement interdite hormis dans le cadre d’une activité accompagnée d’un adulte et avec le matériel du collège. Le non-respect de cette interdiction est passible d’une forte sanction disciplinaire et éventuellement de la saisine de la justice.

Le port d’armes, même factices ou d’objets dangereux, quelle qu’en soit la nature, est strictement prohibé.
La consommation ou la détention de tabac, d’alcool, de boissons énergisantes ou de produits illicites est strictement interdite dans l’établissement et aux abords extérieurs du collège (visibles depuis le portail extérieur) et dans toute situation extérieure à caractère scolaire. En cas de détention de produits illicites, le chef d’établissement se mettra en rapport avec les services judiciaires compétents et en informera les familles.

Toute infraction à cette règle sera sévèrement sanctionnée, éventuellement par une exclusion temporaire ou définitive après conseil de discipline.

Toute attitude et tenue incorrectes aux abords de l’établissement, pouvant porter préjudice à son image, seront sanctionnées. Les démonstrations à connotation sexuelle sont strictement interdites au sein de l’établissement et à ses abords.

Le bizutage, le racket, les violences physiques et morales, les insultes, le harcèlement dans l’établissement et ses abords, constituent des comportements qui, selon les cas, feront l’objet de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice.

2- RESPECT DES LOCAUX ET DU MATÉRIEL

Les élèves doivent laisser leur salle de cours en ordre avant de la quitter. Sous la surveillance de l’adulte responsable, éducateur ou enseignant, ils doivent ranger, nettoyer et appliquent les règles sanitaires prescrites.
Tout élève qui dégradera le matériel sera systématiquement sanctionné et aura une compensation financière à verser à l’établissement. Il en est de même pour toute inscription et graffiti.

Vols : L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur, d’argent ou de titre de transport. Aucune somme importante, aucun objet de valeur (bijou, jeu électronique, stylo, calculatrice de prix …) ne doivent être apportés par les élèves au collège et sur les lieux affectés au sport. Tout élève pris en flagrant délit de vol fait l’objet d’un conseil de discipline.

Le présent règlement s’applique pendant toutes les sorties scolaires et sur le temps d’internat.

3 – ENTRÉES ET SORTIES DU COLLÈGE

Les portes du collège sont ouvertes à partir de 7h30 et ferment à 17h30. Il n’y a pas d’accès possible à l’établissement sauf rendez-vous entre 12h30 et 13h45. En raison du plan Vigipirate, les entrées dans l’établissement sont systématiquement filtrées. Pour leur sécurité, les élèves ne doivent pas stationner en groupe aux abords du collège alors que le portail est ouvert. Les entrées ne sont autorisées que 5 minutes avant chaque heure de cours.

Seuls les parents ayant un rendez-vous avec un enseignant, un éducateur ou un responsable peuvent rentrer dans le collège. Ils doivent impérativement se présenter à l’accueil, et signer le registre de présence.

Toute personne entrant dans l’établissement se conforme obligatoirement aux règles sanitaires en vigueur et applique les gestes barrières s’il y a lieu.

Toutes les entrées et sorties des collégiens se font impérativement par le portail principal. Le passage par le portail du parking leur est strictement interdit.

Aucun élève n’est autorisé à sortir du collège pendant la journée hormis ceux qui bénéficient d’une autorisation personnelle accordée par la vie scolaire sur demande écrite des parents ou pour un changement d’horaire noté sur le carnet de correspondance via Ecole Directe et avec autorisation parentale.

A l’entrée et à la sortie, l’élève doit présenter la preuve de son régime de sortie.

Une sortie non autorisée peut mettre en péril la sécurité de l’élève alors qu’il se trouve sous la responsabilité du chef d’établissement. Elle sera donc sévèrement sanctionnée.

4 – ABSENCES ET RETARDS

Les enseignants sont chargés de vérifier à chaque heure de cours la présence des élèves.

Par conséquent :

Tout élève arrivant au collège en retard, après le début des cours du matin ou de l’après-midi, doit se rendre directement au bureau de la Vie Scolaire qui mentionne ce retard sur Ecole Directe. Des retards réitérés sont passibles de sanction.

En cas d’absence, les parents ou le responsable de l’élève doivent signaler cette absence par téléphone ou par un message sur Ecole Directe à la Vie Scolaire le plus rapidement possible. Un élève ayant une dispense d’EPS de moins d’un mois doit être présent dans l’établissement sur les heures d’EPS, sauf cas exceptionnel.

Dès que l’absence non justifiée atteint quatre demi-journées dans le mois, un courrier spécifique est envoyé à la famille et un signalement est transmis à l’inspection académique.

Quel qu’en soit le motif, sauf contre-indication du professeur, tout élève absent lors d’un contrôle devra le rattraper à son retour (de préférence en dehors des heures de cours).

5 – RÉCRATIONS ET HEURE DU REPAS

Pendant ce temps, les élèves ne sont pas autorisés à rester dans les classes, à y retourner, à stationner dans les couloirs, les escaliers.

Tous les jeux violents sont proscrits. Toute bagarre, même si elle représente un jeu, est sanctionnée.
Seules les balles en mousse sont autorisées dans la cour de récréation sur l’heure du midi avec l’accord des éducateurs de surveillance.

Il est interdit de rentrer au restaurant scolaire avec son cartable et d’en sortir avec de la nourriture. Tout élève demi-pensionnaire doit se présenter au self lorsqu’il est appelé et pénétrer au restaurant avec les mains propres. Les repas sont pris en respectant le calme et les règles sanitaires en vigueur. Sauf pour une urgence ou pour un motif médical, aucune autorisation de sortie n’est délivrée aux élèves demi-pensionnaires sur le temps du déjeuner. La demande exceptionnelle de sortie doit être faite par écrit dans le carnet de bord.

Pendant les cours, aucun cartable ne doit rester sur la cour de récréation. Des casiers sont à la disposition des élèves désirant se déplacer en cours d’E.P.S. sans leur cartable.
Les élèves doivent impérativement se mettre en rang à l’emplacement ciblé de leur classe à chaque sonnerie signalant une rentrée en classe. Les enseignants doivent prendre en charge leurs élèves sans les faire attendre et les conduire dans l’ordre jusqu’à leur salle de cours.
Les élèves externes ne peuvent rentrer qu’à l’heure de reprise de leurs cours.

6 – CENTRE DE CULTURE ET DE CONNAISSANCES « 3C » ET SALLE D’AUTONOMIE

En aucun cas un élève ne doit rester seul dans une salle. Tout élève n’ayant pas de cours doit se rendre au bureau de la Vie Scolaire où il sera orienté en 3C ou en Salle d’Autonomie et devra respecter les règles de conduite affichées, choisir son activité et s’y tenir dans le calme, en respectant le travail des autres.

L’accès au « 3C » est autorisé sur la pause méridienne, les horaires d’ouverture sont affichés. Les élèves peuvent emprunter des livres de bibliothèque ou des ouvrages documentaires. Tout document emprunté, détérioré, perdu, non rendu sera facturé à la famille.

7 – INFIRMERIE

Aucun médicament ne peut être administré par le personnel de l’établissement (sauf élèves ayant un PAI ou sur ordonnance ponctuelle). En cas d’urgence l’établissement fera appel aux parents et le cas échéant à un service d’urgence (SAMU).
8 – ENT « ECOLE DIRECTE »

Le jour de la rentrée, chaque élève reçoit un code d’accès pour Ecole Directe, remis également aux parents qui doivent télécharger l’application sur leur téléphone ou en avoir un raccourci sur leur matériel informatique. Cette ENT est destinée à assurer une communication permanente entre la famille et le collège : suivi du travail et du comportement de l’élève, informations (réunions, conseils de classe …). C’est une plateforme indispensable au bon déroulement de la vie scolaire et les parents et les élèves sont tenus de la regarder régulièrement. Ils y consultent les mots de la vie scolaire et des enseignants, le carnet de correspondance, le cahier de textes, le suivi scolaire et le contenu des cours dispensés, les résultats des contrôles et le livret de compétences ainsi que la facturation.

Les enseignants doivent y apposer les contenus des cours et les devoirs.

9 – DROIT D’EXPRESSION ET CO-RESPONSABILITÉ

Dans le collège, les élèves disposent, par l’intermédiaire de leurs délégués, du droit d’expression collective et du droit de réunion. Des délégations sont portées à la candidature des élèves qui souhaitent participer à la vie de l’établissement.

L’exercice de ces droits ne doit pas porter atteinte aux activités d’enseignement, au contenu des programmes et à l’obligation d’assiduité.  Les éducateurs et les enseignants encadrent les élèves délégués dans leurs activités et leurs missions.

L’exercice du droit de réunion est subordonné à l’autorisation de la direction. Il en est de même pour tout affichage, distribution et diffusion dans l’établissement qui doivent toujours rester en accord avec les projets pédagogique, éducatif et pastoral de l’établissement.

10 -VACANCES

La scolarité étant obligatoire, les autorisations de départ anticipé et de retour retardé sont systématiquement refusées. Toute absence la veille des vacances est signalée à l’Inspection Académique.

II – SANCTIONS ET RÉCOMPENSES

• SANCTIONS

Les sanctions sont individuelles et proportionnelles aux manquements. Elles sont précisées dans l’annexe 1 du règlement intérieur.

Les sanctions attribuées sont notées sur Ecole Directe. En cas de sanction disciplinaire (commission éducative ou conseil de discipline) un courrier officiel est notifié à la famille.

Tout manquement au règlement intérieur (travail non fait, indiscipline, …) est signalé par une remarque sur Ecole Directe par l’enseignant ou tout autre personnel éducatif de façon explicite afin que les parents soient bien au fait de la situation.

• RÉCOMPENSES ET APPRÉCIATIONS

Pour faire prendre conscience à l’élève des efforts de travail ou de comportement à fournir, l’équipe éducative peut attribuer des récompenses décernées lors des conseils de classe :

Les encouragements sont destinés à montrer à l’élève que l’équipe prend en compte sa bonne volonté et ses efforts, et note ses progrès.

Les compliments montrent que le conseil de classe est satisfait des résultats et de l’attitude de l’élève face au travail et à la discipline de classe.

Les félicitations récompensent un travail, des résultats et une attitude irréprochable.

Les avertissements travail et comportement sont signifiés à la famille par courrier officiel.

Lors de la « Journée de la Réussite » annuelle organisée en novembre par la Fondation Apprentis d’Auteuil, l’équipe éducative et pédagogique peut citer et récompenser un élève pour son engagement, ses progrès, une attitude méritante.

III – INTERNAT

Les internes doivent respecter le règlement de l’internat (en annexe) et celui du collège.

Ils arrivent le lundi matin, laissent leurs bagages à la bagagerie et remettent leur téléphone portable à la vie scolaire. Ils ne s’installent dans leur chambre qu’après la fin des cours du lundi.

Les chambres sont attribuées aux élèves après un état des lieux et mise à disposition de matériels. Tout élément de mobilier ou matériel détérioré devra être soumis à réparation de la famille ou du responsable.

Les élèves doivent respecter les lieux, le calme, l’ordre, ils ont par ailleurs le droit de personnaliser leur chambre, avec l’accord des éducateurs, en faisant attention à ne rien détériorer.